- Referentiel d’évaluation institutionnelle de l’ANAQ-Sup
- Referentiel d’évaluation de programmes de l’ANAQ –Sup
- Decrets relatifs au LMD
- Décret relatif à la reconnaissance et au classement des diplômes)
- Rapport général de la CNAES
- Lettre de Politique Sectorielle de Développement de l’enseignement Supérieur, de la recherche et de l’innovation 2018-2022
